Éditeur du site
Le présent site édité par Le réseau de la formation continue universitaire (FCU) www.fcu.fr
103 Boulevard Saint Michel 75005 PARIS
Loi « Informatique et Libertés » – Informations collectées sur le site :
Les informations nominatives collectées sur le site (nom, prénom, téléphone, email, code postal, ville) sont destinées au réseau FCU et aux universités que vous avez contactées via les formulaires.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » et à la directive Européenne RGDP de protection des données personnelles entrée en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à donnees@daeu.fr
Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle
Copyright des photographies disponibles sur le présent site : www.daeu.fr. Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une œuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive du réseau FCU ou de ses partenaires, seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Responsabilité – Liens hypertexte
Le réseau FCU s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l’égard de l’internaute.
La mise en place des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet. Toutefois, le réseau FCU n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. De ce fait, il ne pourra pas être tenu pour responsable du contenu des sites, des éventuelles collectes ou transmission de données effectuées par ces sites et ainsi accessibles ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins.
Crédits
Site : Conception graphique et technique : o2cmark.com
Photos : www.cnam.fr
Dircom Cnam © Sandrine Villain
Dircom Cnam©L.Benoit